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Vérification de la structure d'entreprise échouée ou bloquée

Vous pouvez consulter la raison pour laquelle votre entreprise n'a pas réussi son authentification dans l'onglet Accueil, sur la bannière Action requise, sous la section Structure d'entreprise.

Raisons courantes d'échec de la vérification de votre structure d'entreprise

  • Les informations de vos directeurs ou actionnaires (noms complets, parts et pourcentages de droits de vote) dans la demande ne correspondent pas aux informations du registre officiel.
  • Les informations de vos directeurs ou actionnaires ne correspondent pas au sein des documents certifiés fournis.
  • Les documents sont obsolètes et ne répondent pas aux exigences de validité pour vérifier vos directeurs ou la structure des actionnaires.
  • Les documents n'indiquent pas tous les noms des directeurs ou actionnaires. Veillez à inclure toutes les couches de la structure de propriété qui mènent à un bénéficiaire effectif important (>25 % de propriété).
  • Il manque une certification sur les documents.

La section Structure de l'entreprise indique En cours de vérification et ce statut n'a pas changé depuis plus de 2 jours ouvrés.

Cela peut être dû à plusieurs raisons. En voici quelques-unes parmi les plus courantes : 

  • Certains directeurs et actionnaires n'ont pas encore fourni toutes les informations. Demandez-leur de consulter leur boîte de réception pour trouver l'invitation par e-mail.
  • Notre équipe examine attentivement la structure. Dans le cas de structures complexes, la vérification de tous les niveaux de la structure peut prendre plus de temps.